Marque enregistrée - Marque en vigueur

TempoChasse Venez chasser en Midi-Pyrénées
Fédération Régionale des Chasseurs de Midi-Pyrénées, association

Numéro de dépôt :
4146647
Date de dépôt :
07/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/01/2025
TempoChasse Venez chasser en Midi-Pyrénées de Fédération Régionale des Chasseurs de Midi-Pyrénées

Présentation de la marque TempoChasse Venez chasser en Midi-Pyrénées

Déposée le 7 janvier 2015 par Fédération Régionale des Chasseurs de Midi-Pyrénées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TempoChasse Venez chasser en Midi-Pyrénées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est Fédération Régionale des Chasseurs de Midi-Pyrénées, association domicilié(e) 17 avenue Jean-Gonord, BP 85861 - 31506 - TOULOUSE Cedex 5 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Régionale des Chasseurs de Midi-Pyrénées, M. CASTERAN Serge domicilié(e) 17 avenue Jean-Gonord, BP 85861 - 31506 - TOULOUSE Cedex 5 - France.

La marque TempoChasse Venez chasser en Midi-Pyrénées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146647.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TempoChasse Venez chasser en Midi-Pyrénées arrivera à expiration en date du 7 janvier 2025.

Fédération Régionale des Chasseurs de Midi-Pyrénées a également déposé les autres marques suivantes : PROBIOR Au service de la biodiversité


Fédération Régionale des Chasseurs de Midi-Pyrénées, association - 17 avenue Jean-Gonord, BP 85861 - 31506 - TOULOUSE Cedex 5 - France


Fédération Régionale des Chasseurs de Midi-Pyrénées, M. CASTERAN Serge - 17 avenue Jean-Gonord, BP 85861 - 31506 - TOULOUSE Cedex 5 - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

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